Jean-Louis Montagné


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MONTAGNE (Jean-Louis, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis MONTAGNE, Etiennette CURT et Marie-Laure PASQUIER-MONTAGNE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arudy (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000036820044(source JORF)
cessation de fonction
20 Avril 201820/04/2018
De: Montagné (Jean-Louis, Henri, Marie)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-11"
JORFTEXT000023008913(source JORF)
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Louis Montagné
Ingénieur en chef
chef du bureau de la propriété intellectuelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022082243(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201011/04/2010
De: Jean-Louis Montagné
Ingénieur en chef
chef du bureau de la propriété intellectuelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021208734(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Jean-Louis Montagné
Ingénieur en chef
chef du bureau de la propriété intellectuelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018122716(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200815/02/2008
De: Jean-Louis Montagné
Ingénieur en chef
chef du bureau de la propriété intellectuelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000814338(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200617/02/2006
De: Montagné (Jean-Louis, Henri, Marie)
ingénieur en chef de l'armement ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Montagne (Jean-Louis)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
JORFTEXT000000584278(source JORF)
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Montagné (Jean-Louis, Henri, Marie)
ingénieur en chef de l'armement ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Montagne (Jean-Louis, Albert)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Montagné (Jean-Louis, Henri, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1991-06-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.